L'expansion de votre entreprise dans de nouveaux pays est une période passionnante. Vous bénéficierez bientôt de relations d'affaires importantes, de nouveaux employés et de possibilités de fournir de nouveaux produits et services. Cependant, apprendre à créer votre filiale en Arménie et à gérer un nouvel ensemble de lois sur le travail et de règles de conformité en matière de droit du travail peut s'avérer un processus fastidieux.

Au lieu de prendre le temps d'apprendre toutes les lois arméniennes sur les filiales et de créer votre propre entité, vous pouvez vous associer à un Portage salarial (Employer of Record, EOR) international comme G-P pour commencer à embaucher rapidement et dans le respect des règles.

Comment créer une filiale en Arménie

Au lieu de vous lancer dans la création de votre filiale en Arménie, il est préférable d'examiner les sites possibles et de déterminer comment vous souhaitez opérer dans le pays. Parfois, différentes régions ou villes peuvent avoir leurs propres lois sur les filiales arméniennes qui dictent des coûts distincts, la disponibilité, la facilité de faire des affaires, et plus encore. Si vous n'êtes pas familiarisé avec les différents domaines, nous vous recommandons de travailler avec un consultant, un avocat, un comptable ou un autre expert pour trouver le meilleur endroit pour votre filiale.

Ensuite, vous devez vous demander dans quelle mesure vous souhaitez être actif en Arménie. Vous pouvez vous constituer en société sous la forme de plusieurs types de filiales, mais chacune d'entre elles a ses propres restrictions quant au type d'activités commerciales que vous pouvez exercer en Arménie. Avant de choisir entre une société à responsabilité limitée (SARL), une société anonyme, une succursale ou un bureau de représentation, assurez-vous que le type d'entité vous offre la liberté dont vous avez besoin pour exercer vos activités en Arménie.

De nombreuses entreprises choisissent de se constituer en SARL en raison des nombreux avantages qu'elles en retirent. Les étapes à suivre pour créer votre filiale arménienne sous la forme d'une SARL sont les suivantes :

  • Demande d'enregistrement.
  • Fournir une résolution des fondateurs sur la création de l'entité juridique.
  • Création d'une charte de l'entité juridique approuvée par la décision des fondateurs.
  • Fournir la preuve du paiement de la taxe d'État.
  • Donner des informations sur le directeur de la filiale et son passeport.
  • Créer une déclaration sur les bénéficiaires réels de l'entreprise.
  • Soumettre les documents prouvant le statut de personne morale ainsi que les documents fondateurs de l'organisation.
  • Choisir un nom unique pour l'entreprise.

Arménie lois subsidiaires

Le processus d’implantation d'une filiale en Arménie comprend également le respect des lois relatives à votre entité. Les SARL ont besoin de 1 directeur et 1 actionnaire de toute nationalité pour compléter le processus de constitution. Vous devez également disposer d'un capital social minimum libéré de 1 EUR. Étant donné que les SARL fonctionnent de la même manière qu'une entreprise résidentielle, vous devrez présenter des états financiers annuels vérifiés au registre du commerce du pays.

Avantages de la création d'une filiale en Arménie

Le principal avantage de l'établissement d'une filiale en Arménie est de pouvoir travailler dans le pays. La constitution d'une SARL permet à votre filiale d'opérer dans le cadre de sa propre structure et de sa propre culture, tout en protégeant la société mère des éventuelles amendes encourues par la filiale.

Autres considérations importantes

Si vous créez votre filiale en Arménie sans l'aide d'un portage salarial (EOR) international, vous aurez besoin d'un expert en matière de législation du pays, de règles de conformité en matière de droit du travail et d'autres facteurs similaires. Nous vous recommandons de travailler avec un avocat ou un consultant, voire de former un employé actuel qui pourra apprendre les lois et aider votre entreprise à rester en conformité.

Vous devez également prévoir le temps nécessaire pour faire des allers-retours en Arménie et accomplir toutes les étapes du processus d’implantation de la filiale.

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